Charte HQE ... Adoptée le 5 mai 2000, la Charte haute qualité environnementale est un texte contractuel qui engage les maîtres d'ouvrage, aménageurs et futurs clients. La Charte Haute Qualité Environnementale d ... Mis à jour le mardi 3 juillet 2012
Le Parc Jacques Chirac de la Borne Blanche ... L'objectif de cet aménagement de 10 ha est de créer un véritable prolongement de la forêt domaniale de Sénart, un corridor biologique favorisant le développement de la faune et de la flore avec ... Mis à jour le mardi 3 juillet 2012
Biodiversité ... Combs-la-Ville soucieuse de préserver sa faune et sa flore mène une politique très active dans ce domaine. Contact : Service Développement Durable Mairie de Combs-la-Ville, place de l'Hôtel de Vi ... Mis à jour le mardi 3 juillet 2012
Les services dans l'Hôtel de Ville ... Retrouvez ici le détail des service travaillant au sein de l'Hôtel de Ville. Les services fonctionnels : Ressources humaines Comptabilité Informatique Achat - Commande publique Courrier Doc ... Mis à jour le mardi 3 juillet 2012
Vidéoprotection ... La mise en place de la vidéo protection est effective à Combs-la-Ville depuis 2012. La gestion des images enregistrées 24 heures sur 24, est assurée par le Centre de Supervision Urbaine Intercommu ... Mis à jour le mardi 29 mai 2012
Accessibilité ... Avec cinq structures pour personnes handicapées (l'ESAT, le foyer Idalion, le foyer APF, la Maison pour autistes et l'IME la Marelle), il est indispensable que Combs-la-Ville soit adaptée à la vie ... Mis à jour le lundi 5 mars 2012
Accessibilité du site Internet ... Qu'est-ce que l'accessibilité numérique L'accessibilité numérique consiste à permettre à des personnes en situation de handicap de consulter les contenus et les services d'un site internet. ... Mis à jour le lundi 5 mars 2012
La Taxe d'Aménagement ... La taxe d'aménagement concerne les opérations de construction, reconstruction et agrandissement d'un bâtiment, les installations ou aménagements de toute nature. Elle est due par le bénéficiaire ... Mis à jour le vendredi 2 mars 2012
Résultats des enquêtes de recensement ... Les populations légales millésimées 2017 entrent en vigueur le 1ᵉʳ janvier 2020. Elles sont calculées conformément aux concepts définis dans le décret n° 2003-485 du 5 juin 2003 relatif au ... Mis à jour le mercredi 18 janvier 2012
Information sur les Risques Naturels ... Par deux arrêtés pris le 3 février 2006, la Préfecture a institué une obligation, pour le vendeur ou le bailleur d'un immeuble bâti, d'informer l'acquéreur ou le locataire, à compter du 1er Ju ... Mis à jour le vendredi 13 janvier 2012