REGLEMENT_PLU_CLV_2018.pdf ... l'article L. 151-34 sont situés à moins de cinq cents mètres d'une gare ou d'une station de transport public guidé ou de transport collectif en site propre et que la qualité de la desserte le p ... Mis à jour le jeudi 17 janvier 2019
Subventions aux associations - 2016 ... antages en nature (mise à disposition de biens mobiliers, immobiliers et/ou d'agents publics) SPORTS Subventions annuelles ACV Yoga Aïkido Clubs de Combs la Ville (ACCV) 428 861 165 449 ... Mis à jour le mardi 6 mars 2018
notice_51434_07.pdf ... es terrains pour permettre l'installation de résidences démontables 5) les parcs ou terrains de sports ou de loisirs 6) les aires de stationnement ouvertes au public, dépôts de véhicules et g ... Mis à jour le mercredi 5 juillet 2017
Conseil municipal 20/02/2017 ... 'en ai eu l'assurance par la voix, en tête-à-tête, du Vice-Président de la Région chargé des Sports et de la Jeunesse – une subvention de la Région de 800 000 euros, que nous aurons sur 201 ... Mis à jour le mardi 14 mars 2017
Subventions aux associations - 2015 ... antages en nature (mise à disposition de biens mobiliers, immobiliers et/ou d'agents publics) SPORTS Subventions annuelles ACV Yoga Aïkido Clubs de Combs la Ville (ACCV) 428 861 165 449 ... Mis à jour le jeudi 7 juillet 2016
Subventions aux associations - 2014 ... départemental 700,00 € 568,00 132,00 0,00 € 0,00 € TOTAL GENERAL 700,00 € SPORTS Espace associatif 108 h / Maison de quartiers Les Quincarnelles 4 h Espace associatif 12 ... Mis à jour le mercredi 19 août 2015
Reglement complet PLU du 22 Mars 2010 ... ses aux dispositions des arrêtés préfectoraux relatifs au classement des infrastructures de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affect ... Mis à jour le vendredi 23 janvier 2015
Subventions aux associations - 2009 ... antages en nature (mise à disposition de biens mobiliers, immobiliers et/ou d'agents publics) SPORTS Subventions annuelles 41111 AS 77 890 161 410 930 093 121 025,00 € Ass. Pêch ... Mis à jour le vendredi 23 janvier 2015
Subventions aux associations - 2012 ... Jarlan 2 salles à la ferme des Violettes à tps plein Salle A. Malraux 2000,00 250,00 SPORTS Subventions annuelles ACV Yoga Aïkido Clubs de Combs la Ville (ACCV) 133 100,00 € 0 ... Mis à jour le vendredi 23 janvier 2015
Subventions aux associations - 2008 ... € 250,00 € 1 280,00 € 2 000,00 € TOTAL GENERAL 40 757,00 € 614 043,00 € SPORTS Subventions annuelles 41111 AS 77 890 161 410 930 093 101 225,00 € Ass. Pêche de ... Mis à jour le vendredi 23 janvier 2015
Subventions aux associations - 2007 ... vantages en nature (mise à disposition de biens mobiliers, immobiliers et/ou d'agents publics SPORTS Subventions annuelles 101 625,00 € ACV Yoga 1 salle polyvalente La Noue : 3 j/sem ... Mis à jour le vendredi 23 janvier 2015
