charte_hqe.pdf ... t des objectifs permettant de les respecter • les textes réglementaires et les exigences d'urbanisme figurant dans le Plan d'Aménagement de Zone • les orientations environnementales ... Mis à jour le vendredi 23 janvier 2015
Livret d'accueil des commercants ... P11 7 - NUMÉROS UTILES P12 3 1 - VOTRE INSTALLATION A/ TRAVAUX EXTÉRIEURS - URBANISME Si vos travaux entraînent : - une modification de l'aspect extérieur (ravalement, r ... Mis à jour le vendredi 23 janvier 2015
A quelles formalités sont soumis vos travaux ? ... z le système de service en ligne du gouvernement: Assistance pour votre demande d'autorisation d'urbanisme (Service en ligne) Retrouvez ici la Notice explicative pour les autorisations d'urbanism ... Mis à jour le jeudi 6 mars 2008
Détente, verdure et loisirs à portée de marche ... a proximité avec la capitale, Combs-la-Ville bénéficie d'un cadre de vie préservé grâce à un urbanisme maîtrisé et protégé. La municipalité est depuis toujours attachée à créer et prés ... Mis à jour le jeudi 25 avril 2024
La trame bleue de la commune ... on de cette disparition est la fragmentation et la disparition des habitats dû à l'expansion de l'urbanisme ou des surfaces agricoles. Les collectivités luttent contre cette extinction massive et ... Mis à jour le mercredi 3 mars 2021
Jean-Michel GUILBOT Jean-Michel GUILBOT 6ème Adjoint au Maire Délégué à l'environnement, à l'urbanisme et à la révision du Plan Local d'Urbanisme Mis à jour le mardi 2 juin 2020
Affichage_DP.pdf ... ontinue de deux mois d'affichage sur le terrain du présent panneau (article R. 600-2 du code de l'urbanisme).Tout recours administratif ou tout recours contentieux doit, à peine d'irrecevabilité, ... Mis à jour le jeudi 8 mars 2018
Affichage_PC.pdf ... ontinue de deux mois d'affichage sur le terrain du présent panneau (article R. 600-2 du code de l'urbanisme).Tout recours administratif ou tout recours contentieux doit, à peine d'irrecevabilité, ... Mis à jour le jeudi 8 mars 2018
Conseil municipal 20/02/2017 ... rs à la recherche de parcelles à regrouper pour y implanter des immeubles. Ce sont les règles d'urbanisme en vigueur qui permettent à ces opérations de voir le jour. Vous évoquez dans le rappo ... Mis à jour le mardi 14 mars 2017
Les démarches règlementaires Les commerces doivent être en conformité avec la règlementation concernant l'urbanisme, les ERP, les enseignes et les débits de boissons. Mis à jour le vendredi 22 juillet 2016
Combs-la-Villez vous ... terres sur le plateau d'Egrenay ont été protégées de toute urbanisation grâce au Plan Local d'Urbanisme voté en 2010. 34 Rue de la Grande Ferme Dans cette rue, vous pouvez encore obser ... Mis à jour le vendredi 23 janvier 2015
Démarches Retrouvez ici vos démarches scolaires, Enfance et petite enfance, vos affaires générales, le logement et l'urbanisme. Mis à jour le lundi 7 janvier 2013
