ona tout savoir sur le bruit ... Il est utilisé pour définir : Des zones autour des aéroports Préciser des règles d'urbanisme Ouvrir les droits à l'aide pour l'isolation phonique. Il permet de contrôler l'amb ... Mis à jour le vendredi 23 janvier 2015
Modele_demande_acquisition_2019-12-16.pdf ... sieur le Maire Hôtel de Ville Esplanade Charles de Gaulle BP 116 77380 COMBS-LA-VILLE Service Urbanisme Le ……………………………………… Objet : Demande d'acquisition d'une p ... Mis à jour le jeudi 19 décembre 2019
Enquete_publique-Modification_PLU.pdf ... COMMUNE DE COMBS LA VILLE AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME En application de l'arrêté municipal n° 2018/132-A du 13/03/2018, il est procédé du 06 avril 2018 au ... Mis à jour le lundi 19 mars 2018
cloture_2_00_m_PLU_2017-07-05.pdf ... ôtel de Ville Place de l'Hôtel de Ville - BP 116 77380 COMBS-LA-VILLE A l'attention du service Urbanisme Le ………………………… Objet : Information - Réalisation d'une clôture ... Mis à jour le mercredi 5 juillet 2017
Cerfa_13824-03__Demande_autorisation_travaux_avec_Ad_ap_ERP.pdf urbanisme : Date de dépôt en mairie : 1 - Identité du demandeur. Le demand ... Mis à jour le vendredi 9 octobre 2015
formulaire dia 1 ... DEMANDE D'ACQUISITION D'UN BIEN SOUMIS À L'UN DES DROITS DE PRÉEMPTION PRÉVUS PAR LE CODE DE L'URBANISME (Article A 213.1 du C.U.) cerfa 1/2 N ° 10072*01 DÉCLARATION DINTENTION D ... Mis à jour le vendredi 23 janvier 2015
DICRIM bd ... sultables à l'Hôtel de Ville, place de l'hôtel de ville, 77380 Combs-la-Ville. Le plan local d'Urbanisme (PLU) Les plans d'affichage des risques majeurs Les documents diffusés par la Préf ... Mis à jour le vendredi 23 janvier 2015
DOC_cerfa_13407-05.pdf urbanisme. Depuis le 1er janvier 2022, vous pouvez déposer votre demande par voie dématéria ... Mis à jour le mardi 6 septembre 2022
À Combs-la-Ville une démographie stable au fil des ans ... mente. Ces nouveaux logements font évoluer la Ville qui reste attentive au respect du Plan Local d'Urbanisme, avec la protection des environnements et la préservation du cadre de vie. ... Mis à jour le mercredi 26 février 2025
LIVRET_COMMERCANTS_2020.pdf ... NUMÉROS UTILES P9 P10 P12 3 1 - VOTRE INSTALLATION A/ TRAVAUX EXTÉRIEURS - URBANISME Si vos travaux entraînent : - une modification de l'aspect extérieur (ravalement, r ... Mis à jour le lundi 23 novembre 2020
Délibération- Révision du RLP - 9 juillet 2018 ... otamment ses articles L. 103-3 et L. 103-4 ; L. 153-11 ; L. 581-14 et L. 581-14-1 VU le Code de l'Urbanisme, notamment les articles L. 153-11 à L. 153-26 ; VU la délibération n°12 du 15 avril 2 ... Mis à jour le mercredi 5 juin 2019
Délibération - Arrêt du RLP - 20 mai 2019 ... vironnement et notamment les articles L 581-1 et suivants et R 581-1 et suivants, VU le code de l'urbanisme, notamment ses articles L 103-2 et suivants, L 153-1 et suivants, R 153-1 et suivants, V ... Mis à jour le mercredi 5 juin 2019
