N-7_juillet_2009.pdf ... mentation et dont les caractéristiques sont prévues par un arrêté du ministre chargé des Transports. L'infraction à cet article est punie par une amende de 35 euros (majorée : 75 euros). ... Mis à jour le mardi 17 mars 2015
N-9_septembre_2009.pdf ... de sécurité. Si un siège n'est pas équipé de ceinture de sécurité, il est interdit d'y transporter un enfant de moins de trois ans. Le conducteur doit s'asurer que tout enfant de moins de 1 ... Mis à jour le mardi 17 mars 2015
N-5_sec_rout_mai.pdf ... ision ne doivent pas être réduits par le nombre ou la position des passagers, par les objets transportés ou par l'apposition d'objets non transparents sur les vitres. Et sans les mains... L ... Mis à jour le mardi 17 mars 2015
N-2_casque.pdf ... savoir Selon l'article R. 431-3 du Code la route : “des arrêtés du ministre chargé des transports fixent les condition d'homologation des casques”. Deux types d'homologation sont reconnus ... Mis à jour le mardi 17 mars 2015
Tableau cantonales 2011 Combs ... les ALAPETITE (U.S.M.U.M.P.) BL. et NULS ean-Marc SAGLIER (S.E.-P.C.) VOTANTS Adrien DESPORT (F.N.) INSC, Daniel ALLIOUX (N.P.A.) BUREAU Didier TURBA (P.S.) N° Michèle ... Mis à jour le vendredi 23 janvier 2015
formulaire dia 1 ... mpris dans une zone daménagement différé (Z.A.D.) (3) Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction ... Mis à jour le vendredi 23 janvier 2015
Les rythmes scolaires ... e de 7h15 à 18h45 Service Enfance : 01 64 13 16 81 Idées en École Municipale des Sports Pour les jours d'école, début d'activités à 17h Cours proposés le mercredi matin pour ... Mis à jour le mardi 16 décembre 2014
Enseigne, Publicité et TLPE ... emplacement de bâches. Cerfa n° 14799*01 Toute demande d'affichage temporaire (manifestation sportive, cirque, etc...) doit également faire l'objet d'une demande d'autorisation. Dans les tro ... Mis à jour le mardi 3 juillet 2012
Charte HQE ... ts en préconisant le tri à la source, remplacer les véhicules particuliers par des modes de transport Mis à jour le mardi 3 juillet 2012
Les services publics Retrouvez ici les informations sur les équipements socio-éducatifs, culturels, sportifs, publics, commerciaux ainsi que sur les transports. Mis à jour le jeudi 10 juillet 2008
Les activités adultes ... ons sur les activités pour les adultes. Télécharger le règlement intérieur Ateliers manuels, sportifs et culturels En période scolaire uniquement Couture Point de croix Patchwork main et ... Mis à jour le vendredi 25 août 2006
Les tarifs ... Par adultes et enfants de de 14 ans 40 % du coût réel de la sortie (entrées transport) 1/4 du tarif adultes (prix plancher à 2€) Tarif enfants jusqu'à 14 ans in ... Mis à jour le jeudi 3 août 2006
