Conseil municipal - 02/03

Vie citoyenne et démocratie locale
Le lundi 2 mars 2020, à 20h, à l'Hôtel de Ville. Découvrez les thèmes qui seront abordés.

Ouvert au public.

Ordre du jour :

  1. Approbation du Compte de Gestion 2019 – Budget principal
  2. Approbation du Compte Administratif 2019
  3. Affectation du résultat de l’exercice 2019
  4. Fiscalité locale 2020 : maintien des taux d’imposition
  5. Vote du Budget Primitif 2020
  6. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  7. Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  8. Mise en œuvre du Télétravail
  9. Actualisation complète de la carte des secteurs scolaires
  10. Approbation de la nouvelle convention constitutive relative aux groupements de commandes du Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne (SDESM)
  11. Engagement de la ville sur les principes et mesures proposées dans le cadre du pacte pour la Transition
  12. Dénominations du Centre Nautique Camille MUFFAT, du Bassin sportif Joseph COMITI et du Bassin nordique Philippe CROIZON
  13. Dénomination du Parc forestier de la Borne Blanche, « Parc Jacques CHIRAC »
  14. Dénomination de la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville, Salle Aurélia TRIFIRO
  15. Dénomination de la salle de réception située au rez-de-chaussée de l’Hôtel de Ville – Salle Marianne Myriam LEHMAN ZAOUI et Fredj Lucien ZAOUI

Télécharger l'ordre du jour

Lieu : à l'Hôtel de Ville - Esplanade Charles de Gaulle - Voir sur le plan interactif

Renseignement : 01 64 13 16 00

Localiser

48.664763,2.565178

Hôtel de Ville de Combs-la-Ville

Esplanade Charles de Gaulle
77380 Combs-la-Ville

lundi au vendredi : 8h45-11h45 / 13h30-17h15 le samedi matin : 8h45-11h45

Accès handicapé

Téléphone

0164131600

Fax

0160180615

Site web

http://www.combs-la-ville.fr

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