Conseil municipal du 24/09

Le lundi 24 septembre 2018, à 20h, à l'Hôtel de Ville. Découvrez les thèmes qui seront abordés.

Ordre du jour :

  1. Usage des fonds de concours 2018 de Grand Paris Sud
  2. Actualisation annuelle du barème des ressources pour le calcul du quotient familial pour l’année 2019
  3. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association CACV Gymnastique pour l’organisation du Tournoi International de Gymnastique Artistique Féminine des 10 et 11 novembre 2018
  4. Signature de deux conventions avec le Conseil Départemental de Seine-et-Marne pour l’attribution de deux subventions de fonctionnement pour l’Ecole Municipale des Sports et pour l’utilisation des équipements sportifs par les collèges
  5. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  6. Modification du règlement interne du personnel communal
  7. Accord pour la mise en place d'un service public de location longue durée de vélos à assistance électrique sur le territoire de la Commune
  8. Désaffectation et déclassement du domaine public communal d’une place de stationnement située rue Pablo Picasso aux fins de création d’une place en domaine privé au bénéfice des structures municipales pour la Petite Enfance
  9. Avis sur la dérogation au repos dominical du personnel des commerces de vente de produits alimentaires implantés sur la commune pour l’année 2019
  10. Signature d’une convention de prestations de service logistique avec Grand Paris Sud pour la tenue de manifestations culturelles organisées par la Médiathèque / Ludothèque
  11. Approbation de la convention relative à la « Carte Cinéma Coupole » avec le CCAS pour la saison 2018-2019
  12. Renouvellement du taux de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité

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Lieu : à l'Hôtel de Ville - Voir sur le plan interactif

Renseignement : 01 64 13 16 00

L'actu
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