Conseil municipal du 09/07

Le lundi 9 juillet 2018, à 20h, à l'Hôtel de Ville. Découvrez les thèmes qui seront abordés.

Ordre du jour :

  1. Admissions en non-valeur 2018
  2. Usage des fonds de concours Grand Paris Sud 2016 et 2017
  3. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  4. Création d'un emploi d'apprenti au sein des services municipaux
  5. Signature d'un protocole transactionnel avec la société Art Dan
  6. Signature d'une convention de mise à disposition d'un sous-domaine sur le portail "Open-data" de la Communauté d'Agglomération Grans Paris Sud
  7. Révision du règlement local de publicité (RLP)
  8. Modification du règlement intérieur des accueils péri et extra-scolaires
  9. Approbation de l'annexe du Projet Éducatif Territorial (PEDT) 2017-2020
  10. Modification des règlement de fonctionnement des crèches collectives, de la crèche familiale et de la halte jeux
  11. Conseil Communal de Jeunes Citoyens (CCJC) - Installation de modules de Street Workout dans le parc de la Borne Blanche

Télécharger l'ordre du jour

Lieu : à l'Hôtel de Ville - Voir sur le plan interactif

Renseignement : 01 64 13 16 00

L'actu
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