Télécharger la délibération prescrivant la révision du PLU communal

1. Rapport de présentation

Document explicatif  présentant :

• Un diagnostic territorial
• Un état initial de l’environnement Les explications des choix retenus pour le PLU L’évaluation environnementale 2. PADD
• Projet d’Aménagement et de Développement Durable
• Projet politique de la Ville, décliné en grandes orientations

2. PADD

Projet d’Aménagement et de Développement Durable

• Projet politique de la Ville, décliné en grandes orientations

3. Pièces Règlementaires

• Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
• Le Zonage : 4 types de zone : Urbaine, Agricole, Naturelle, A Urbaniser
• Le Règlement

4. Annexes

• Servitudes d’utilité publiques
• Réseaux divers (assainissement, eau potable,…)...