Combs-la-Ville

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Prochain conseil municipal

Vie municipale


le lundi 7 juillet 2008

Ordre du jour :

  • Lancement de la procédure de révision du Plan d’Occupation des Sols afin d’élaborer un Plan Local d’Urbanisme, et définition des modalités de la concertation
  • Ouverture d’une ligne de trésorerie
  • Admissions en non-valeur
  • Modification de la garantie d’emprunt accordée aux Foyers de Seine et Marne pour la MAPAD du Grand Chêne
  • Attribution de subventions à des associations locales
  • Attribution de subventions dans le cadre du CEL
  • Demande de subvention au Conseil Général et au Conseil Régional pour la restauration d’une estampe
  • Tarification des études surveillées pour l’année scolaire 2008/2009
  • Tarification des accueils post-scolaire pour les enfants pris en charge par les enseignants après la classe
  • Modification du règlement des centres d’accueil et de loisirs
  • Renouvellement de la labellisation du BIJ – 2008/2010
  • Opérations Ville Vie Vacances 2008 – répartition des crédits
  • Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile de France et du STIF pour aménagements de voirie
  • Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  • Avenant n°3 au marché n°2006-09 se rapportant au lot n°13 VRD terrain de Grands Jeux au Stade Roger Couderc
  • Autorisation de signature par Monsieur le Député-Maire du marché relatif à l’acquisition du complément de mobilier à l’Hôtel de ville
  • Principe de cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée AE n°587 à un riverain situé rue de la nouvelle Cythère

 


Lieu : Hôtel de ville de Combs-la-Ville

Organisation : Mairie de Combs-la-Ville

Contact :

01 64 13 16 00


Date de publication : 27/06/2008

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